Mentions légales

Voici la page des Mentions Légales pour votre site. C'est la "carte d'identité" officielle de votre entreprise, obligatoire en Belgique pour rassurer vos clients et être conforme aux moteurs de recherche.

Comme demandé, le nom de votre partenaire de production n'est pas mentionné ; j'utilise des termes génériques comme "prestataire logistique" ou "partenaire d'impression".

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi belge relative aux services de la société de l'information et au Code de droit économique, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.manuscript.be les informations suivantes :

1. Éditeur du Site

Le présent site est la propriété exclusive de la société suivante :

  • Dénomination sociale : MG SCRIPT SRL

  • Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SRL)

  • Siège social : Chaussée de Haecht 1095, 1140 Evere, Belgique

  • Numéro d’entreprise (BCE) : 1019.638.858

  • Numéro de TVA : BE1019638858

  • E-mail de contact : info@manuscript.be

2. Directeur de la Publication

Le responsable de la publication et du contenu éditorial du site est : Matteo Grazia, en sa qualité d'administrateur de la société MG SCRIPT SRL.

3. Hébergement du Site

Le site est hébergé par :

  • Nom de l'hébergeur : OVH Cloud

  • Adresse de l'hébergeur : 

    Le site est hébergé par :

    • Nom de l'hébergeur : OVH SAS

    • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

    • Site web : www.ovh.com

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site www.manuscript.be (textes, graphismes, logos, icônes, images, créations sonores ou vidéos) est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MG SCRIPT SRL.

Certains visuels ou produits peuvent être issus de nos partenaires de production tiers, utilisés sous licence ou dans le cadre de contrats de prestation de services.

5. Limitation de Responsabilité

MG SCRIPT SRL s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des partenaires tiers qui lui fournissent ces informations.

 

Le site utilise un modèle de production à la demande. Par conséquent, les délais de livraison et la disponibilité des stocks dépendent directement de nos prestataires logistiques et de production.

 

6. Contact

Pour tout signalement de contenu illicite ou pour toute question concernant l'utilisation du site, vous pouvez nous contacter par e-mail à : info@manuscript.be.